chevry-cossigny

Mentions légales

01

L’accès et utilisation

L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

02

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Chevry-Cossigny
29 rue Charles Pathé
77173 chevry cossigny
Tél. : 01 64 05 20 22
Fax : 01 60 62 01 96
mairie@chevry-cossigny.com

03

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jonathan Wofsy en sa qualité de maire.

04

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société CYBERFR
SIRET du siège social : 75309488700027
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) : Programmation informatique
Code NAF/APE 62.01Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 52 RUE D’EMERAINVILLE 77183 CROISSY-BEAUBOURG

05

Conception

Ce site a été conçu par Franck Maffre
50 rue Hoche
92130 Issy-les-Moulineaux
Tel. + 33 (0)6 85 70 18 10
N° Siret : 445 021 264 00020
Maison des Artistes : M426214

06

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Chevry-Cossigny. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Chevry-Cossigny dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Chevry-Cossigny est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

07

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Chevry-Cossigny (voir coordonnées plus haut).
Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles et sur l’utilisation de celles-ci sur notre site internet, consultez notre page “Données personnelles“.

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Crédit photos

© Chevry-Cossigny

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